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Articles des Codes de Courses

ARTICLES DES CODES DE COURSES

CONTRÔLES DES MÉDICATIONS, D'IDENTITÉ DES CHEVAUX ET SANITAIRE

Réglementations relatives au :

Contrôle des médicationsTrotGalop

Substance prohibée; substance interdite : définitions

Art. 3; XXXIV

Art. 198; § I; III

Juments saillies

Art. 14 bis

Art. 123; 4 ème alinéa

Interdiction de faire courir un cheval hors d’état de défendre sa chance

Art. 76; 1 er alinéa

Art. 162; § I

Contrôle des médications pour les chevaux

Art. 77

Art. 198; 200

Produit contenant une substance prohibée et matériel interdits dans les écuries d’un hippodrome les jours de course

Art. 77; § VII

Art. 199

Contrôle des médications des personnes désignées pour monter

Art. 77 bis

Art. 143; § IV; 3 ème alinéa

Sanctions des prélèvements positifs

Art. 78

Art. 201

REGLEMENT fixant les conditions dans lesquelles sont effectués et analysés les prélèvements biologiques des chevaux

ANNEXE I

ANNEXE 5

Liste des laboratoires agréés pour effectuer les analyses de la deuxième partie des prélèvements prévus aux Codes des Courses

ANNEXE I

B.O. Conditions Générales

REGLEMENT fixant les conditions dans lesquelles sont effectués et analysés les prélèvements biologiques d’une personne montant dans une course publique

ANNEXE II

ANNEXE 11

Contrôle de l’identité des chevauxTrotGalop

Contrôle de l’identité des chevaux

Art. 82

Art. 132; 133; 134

Substitution non intentionnelle et substitution frauduleuse

Art. 83; 84

Art. 202; 203

Contrôle de l’état sanitaire et des vaccinations du chevalTrotGalop

Dispositif ou procédé destiné à faciliter la respiration du cheval

Art. 14 § I, 2) et 4)

Art. 85; § II

Contrôle de l’état sanitaire du cheval

Art. 14; § I, 4)

Art. 137

Névrectomie / Cryothérapie

Art. 14; § I, 3)
Art. 77 ; § VIII

Art. 85 ; § III
Art. 199 ; § II et III

Dispositions générales réglementant les vaccinations

Art. 15

Art. 135

Sanctions applicables en cas de vaccinations non conformes

Art. 15; 96

Art. 136



Les codes des courses et leurs mises à jour sont téléchargeables sur les sites des sociétés mères :

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